Informations légales

Mentions légales

Ce site présente trois structures distinctes : les prestations d'un entrepreneur individuel, une association en cours de création et une société de production en cours de constitution. Ce qui est déjà attribué est indiqué « obtenu » ; ce qui est en cours d'obtention est indiqué « en cours » et sera complété dès réception.

obtenu attribué et vérifiableen cours démarche engagée, information à venir

1. Prestations et ateliers : entrepreneur individuel

Mention	Information	Statut
Éditeur	Jean-Cyrille Merle-Remond, entrepreneur individuel (EI)	obtenu
SIREN et SIRET	490 693 512 et 490 693 512 00025	obtenu
Registre	Inscrit au registre national des entreprises (RNE)	obtenu
TVA	TVA non applicable, article 293 B du code général des impôts	obtenu
Adresse administrative	Jean-Cyrille Merle-Remond dit Martini, c/o AVAF, 51 avenue Frédéric Mistral, 83170 Brignoles	obtenu
Téléphone	07 68 70 13 91	obtenu
E-mail	[email protected]	obtenu
Conditions de vente	Conditions de vente, d'annulation et de remboursement	obtenu
Médiateur de la consommation	Adhésion à un médiateur agréé	en cours
Déclaration d'activité de formation	À enregistrer auprès de la DREETS Provence-Alpes-Côte d'Azur dès la première convention de formation	en cours
Certification Qualiopi	Non certifié à ce jour ; démarche en préparation	en cours
Assurance responsabilité civile professionnelle	Souscription	en cours

2. Association La Lettre (loi 1901)

Mention	Information	Statut
Statut	Association loi 1901 : déclaration en préfecture	en cours
Numéro RNA	Attribué à la déclaration	en cours
SIRET	Attribué à l'inscription au répertoire Sirene	en cours
Siège	Fixé par les statuts	en cours
Représentant légal	Désigné à l'assemblée constitutive	en cours
Déclaration d'activité de formation	DREETS Provence-Alpes-Côte d'Azur, dès la première convention de formation	en cours
Certification Qualiopi	Non certifiée à ce jour	en cours
E-mail	[email protected]	obtenu

3. Société de production : le jeu « La Lettre »

Mention	Information	Statut
Forme, capital et siège	Société en cours de constitution	en cours
Immatriculation au RCS	Attribuée à la constitution	en cours
E-mail	[email protected]	obtenu

Une fois attribué, chaque numéro de déclaration d'activité sera suivi de la mention : « Cet enregistrement ne vaut pas agrément de l'État ». Aucun logo Qualiopi n'est affiché tant que la certification n'est pas obtenue.

Directeur de la publication

Jean-Cyrille Merle-Remond, fondateur de La Lettre, joignable à [email protected]. Dès leur création, l'association et la société seront représentées, pour leurs propres pages, par leur représentant légal, qui en deviendra le directeur de la publication.

Hébergement

Cloudflare, Inc. (service Cloudflare Pages), 101 Townsend Street, San Francisco, CA 94107, États-Unis. Téléphone : +1 888 993 5273. Site : www.cloudflare.com.

Propriété intellectuelle et droits d'auteur

Les textes, mises en page, logos, visuels, parcours et outils pédagogiques de ce site sont protégés par le droit d'auteur. Toute reproduction ou réutilisation, totale ou partielle, sans autorisation écrite est interdite (code de la propriété intellectuelle, article L122-4).
Les courtes citations sont permises, avec le nom de l'auteur et la source (article L122-5).
La méthode des cartes dramatiques est une œuvre de ses auteurs. Le serment « La légitimité comme ressource » est un texte de Jean-Cyrille Merle-Remond.
Les œuvres citées, notamment celles de D. W. Winnicott, P. Benghozi, B. Wilder et J. L. Mankiewicz, appartiennent à leurs auteurs et à leurs éditeurs ; elles sont citées au titre du droit de courte citation.
Ce que les participants créent pendant les ateliers et la formation leur appartient.
Les photos du site appartiennent à Jean-Cyrille Merle-Remond ; toute reproduction est interdite sans son accord écrit.
Les marques et les noms cités appartiennent à leurs titulaires.

Données personnelles

Rubrique	Information	Statut
Responsable du traitement	Jean-Cyrille Merle-Remond (EI), [email protected]. Délégué à la protection des données : non désigné (non obligatoire).	en place
Données recueillies	Par les formulaires du site : nom, organisation, e-mail, téléphone, lieu, dates et message. Par e-mail : ce que vous choisissez de nous écrire.	en place
Pourquoi	Répondre à votre demande, établir un devis, gérer les accès partenaires, réaliser et facturer les prestations.	en place
Base légale	Mesures précontractuelles et contrat (devis, prestations) ; intérêt légitime (répondre aux messages, gérer les accès) ; obligation légale (factures).	en place
Caractère obligatoire	Les champs marqués obligatoires sont nécessaires pour vous répondre ; sans eux, nous ne pouvons pas traiter la demande.	en place
Destinataires	Le responsable du traitement, seul. Prestataires techniques : Cloudflare (hébergement, sécurité, accès à l'espace réservé), FormSubmit (envoi des formulaires par e-mail), Zoho (messagerie), Stripe (paiement en ligne, quand il est utilisé). Aucune donnée n'est vendue ni cédée.	en place
Durées de conservation	Demande sans suite : 3 ans après le dernier contact. Client : durée de la relation, puis 3 ans. Factures et pièces comptables : 10 ans. Accès partenaire : jusqu'à son retrait.	en place
Mineurs	Les données d'un mineur ne sont recueillies qu'avec l'accord écrit de ses parents.	en place
Vos droits	Accès, rectification, effacement, limitation, opposition et portabilité : écrivez à [email protected], réponse sous un mois. Vous pouvez aussi adresser une réclamation à la CNIL (www.cnil.fr).	en place
Transferts hors de l'Union européenne	Certains prestataires peuvent traiter des données aux États-Unis ; la vérification des garanties prévues par le RGPD pour chacun d'eux est en cours.	en cours
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Mise à jour : 5 octobre 2026.